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France
France
| Produit | Sous-total |
|---|---|
Potion de joie × 1
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13,00€ |
| Sous-total | 13,00€ |
| Expédition |
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| Total | 13,00€ (dont 0,68€ TVA) |
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Après confirmation de commande l’entreprise Ferme de Panacée s’engage a livrer a son transporteur, toutes les références commandées par l’acheteur et ce dans un délai maximum de 10 jours. Ce transporteur s’engage lui par contrat avec l’entreprise Ferme de Panacée à livrer la commande a l’adresse de l’acheteur fournie par cette dernière.
De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s’engage a régler toutes les taxes dues a l’importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toute les commandes passées à l’entreprise Ferme de Panacée sont destinées à l’usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s’interdisent toute revente partielle ou totale des produits. l’entreprise Ferme de Panacée se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l’acquittement des taxes n’était pas effectuée par le client.
La livraison sera effectuée par suivant le mode de livraison choisi par le client, en France Métropolitaine. La livraison est effectuée dans le créneau horaire prévu avec le client par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d’absence, à une autre personne habilitées par le client. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
Les livraison dans les pays de l’Union Européenne sont effectuées par La poste en colissimo suivi Europe et contre signature du client; pour les livraisons hors de l’Union Européenne les livraisons sont effectuées par les services postaux internationaux et contre signature du client.
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Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu’une seule fois les frais de livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
Vous avez 14 jours ( à compter de la réception des articles ) pour vous faire une opinion. En cas d’échange ou remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage d’origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations à l’adresse suivante :
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Ferme de Panacée
95 chemin d’Agrève Est, 07410 Pailharès
France
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La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque le règlement du montant de la commande sera réceptionné. Par ailleurs, l’entreprise Ferme de Panacée se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige.
Le présent contrat est soumis au droit français.l’entreprise Ferme de Panacée ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de l’entreprise Ferme de Panacée sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l’aide, d’une association professionnelle de la branche , d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n’interrompt pas le ” bref délai ” de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu’en règle générale et sous réserve de l’appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l’acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. En cas de litige, le client s’adressera par priorité à l’entreprise pour obtenir une solution amiable.
L’entreprise Ferme de Panacée vous garantit que tout les produits commercialisés, sont d’origine biologique, sauf exception duement inscrite, selon les normes du cahier des charges de l’agriculture biologique française et européenne. L’entreprise Ferme de Panacée a fait le choix de labelliser ces produits avec ECOCERT. L’entreprise Ferme de Panacée est garante de la qualité biologique de ses produits. Les certificats de labellisation Eocert sont disponibles sur demande. En ce qui concerne l’alimentaire les dates de consommation indiquées doivent être respectées par le client.
Dans tous les cas l’entreprise Ferme de Panacée ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de l’entreprise Ferme de Panacée est systématiquement limitée a la valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d’éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l’acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l’acheteur s’adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un ” bref délai ” à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil). Vous pouvez contacter le service clients : 6 jours sur 7 ( du lundi au samedi inclus) au N° 0625729466 ou par mail fermedepanacee@gmail.com (réponse dans les 72heures)
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